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Créations artisanales, made in Provence, pour toute la famille.
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Conditions générales de vente des produits et services vendus sur : https://creasdezozo.fr

Czz - Les Créa's de Zozo
Auto entrepreneur
au capital de 0 euros
Siège social : 56 Rue de la Poste - 26780 Châteauneuf du Rhône
Téléphone : 06 30 06 38 26
Adresse électronique : contact@les-creas-zozo.fr
SIREN : 824764146 

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société Czz - Les Créa's de Zozo des produits commercialisés sur son site internet Les Créa's de Zozo.

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors éventuels frais de traitement et d'expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Czz - Les Créa's de Zozo. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société Czz - Les Créa's de Zozo se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société Czz - Les Créa's de Zozo jusqu'au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.


Article 3 - Produits

Les produits sont réalisés de manière artisanale et à la main, ils peuvent présenter des irrégularités et des modifications en terme de matières et de coloris. 
Les photographies sont le plus fidèles possibles, mais ne sont pas contractuelles.

Pour les produits sur commande :
Comme indiqué dans certaines fiches produits, les tissus de doublure, couleur des pressions, des fermetures éclairs, des attaches tétines, peuvent être différents, en fonction de mon stock au moment de la commande
Pour les produits personnalisés : 
Les articles sont personnalisés avec du flex. Le transfert se fait à la chaleur ; la matière fond et se fixe aux fibres du tissu. Elle n'est pas définitive, mais la qualité du produit sélectionné permet une bonne tenue sur le long terme. 
La personnalisation étant réalisée de manière artisanale, il peut y avoir des irrégularités et des différences. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts. 


Article 4 – Commandes

Vous pouvez passer commande sur le site internet : https://creasdezozo.fr
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande par la société Czz - Les Créa's de Zozo.
La société Czz - Les Créa's de Zozo se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 5 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet https://creasdezozo.fr suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 6 – Paiement

Le fait de confirmer votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé HiPay.
Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de la validation de la commande par la société Czz - Les Créa's de Zozo.

Article 7 – Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Cette clause n'est valable que pour les articles en stock. Elle n'est en aucun cas applicable pour les articles confectionnés sur mesure ou personnalisés.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Czz - Les Créa's de Zozo procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Article 8- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site https://creasdezozo.fr et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité des matières chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Nous vous proposerons une alternative (autres coloris, autres matières... ), si aucun remplacement n'est possible, votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

Article 9 – Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
Les produits en stock sont expédiées sous 3 jours ouvrables.
Pour une commande d'articles personnalisables et réalisés sur mesure, le délai de réalisation est indiqué sur la fiche produit, il faut ensuite rajouter le temps de livraison de la La Poste.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit, nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraison par un transporteur, la société Czz - Les Créa's de Zozo ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Article 10 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Czz - Les Créa's de Zozo ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société Czz - Les Créa's de Zozo ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société Czz - Les Créa's de Zozo ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Les Créa's de Zozo sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Czz - Les Créa's de Zozo. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Czz - Les Créa's de Zozo.

Article 12 - Données personnelles

La société Czz - Les Créa's de Zozo se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Article 13 - Archivage Preuve

La société Czz - Les Créa's de Zozo archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société Czz - Les Créa's de Zozo seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 14 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est en langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 15 – Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail dans le délai de 30 jours de la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi sont à votre charge. 
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.